Ce document précise les coûts lors de l’étude et la sélection des offres. Il confirme la cohérence de l’offre par rapport aux besoins et aux prescriptions dans le cahier des charges. A la différence du BPU qui est utilisé dans les marchés à prix unitaire, le DPGF concerne les prix forfaitaires.

LES CARACTÉRISTIQUES DE LA DPGF

La DPGF doit présenter les données relatives aux travaux requis ainsi que les dépenses prévues pour les matériels et la main d’œuvre. Chaque montant évoqué doit laisser transparaître le prix unitaire Hors Taxe. Pour chaque élément y figurant, seront marqués les quantités exactes, les sous-totaux, le montant global hors taxe, les comptes avec la TVA ainsi que le total net Toutes Taxes Comprises (total TTC). Elle peut être complétée par un tableau dont les colonnes affichent les références au CCTP.
La DPGF, une fois remplie, sera jointe au DCE. Dans le cas d’un rajout de commande du fait des besoins du marché en cours, les prix indiqués dans la DPFG peuvent être utilisés pour rémunérer les prestations. Si ces prestations rajoutées ne sont pas inscrites dans le rapport de décomposition, l’on peut avoir recours à la procédure des prix nouveaux.