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Témoignages

Les clauses sociales, un plus ?

mardi 8 décembre 2015

L’utilisation des clauses sociales dans la commande publique est en progression constante. C’est ce qu’il ressort d’un bilan de l’année 2014 publié par l’Alliance Ville emploi. En 2014, la part des donneurs d’ordre ayant mis en place des clauses sociales dans leurs marchés est en hausse de 20 %. Le nombre de marchés concernés a augmenté de 12 % par rapport à 2013.

Grâce aux clauses sociales, en 2014, 23 000 personnes ont pu bénéficier d’un contrat de travail. Des résultats qui prouvent, comme le souligne l’Alliance Ville emploi, que « le dispositif de la clause sociale d’insertion demeure l’un des dispositifs les plus efficaces pour le retour à l’emploi des personnes qui en sont éloignées ».

Inscrites depuis 2006 dans le Code des marchés publics, les clauses sociales sont un véritable levier pour faciliter l’accès à l’emploi. En 2014, 64 % des personnes ayant bénéficié de ces clauses occupent encore un emploi 18 mois après leur entrée dans le dispositif. À noter également que les collectivités territoriales sont les premiers et principaux maîtres d’ouvrage ayant recours à cet outil et que le secteur du bâtiment est le principal employeur des personnes recrutées via l’insertion d’une clause sociale dans un marché.

En 2014, 9 millions d’heures d’insertion ont été réalisées et 11 000 entreprises impliquées dans le dispositif.

Voir en ligne : Consolidation nationale des résultats - clauses sociales 2014

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