Structure du système de classification

1. Le CPV comprend un vocabulaire principal et un vocabulaire supplémentaire.
2. Le vocabulaire principal repose sur une structure arborescente de codes comptant jusqu’à neuf chiffres auxquels correspond un intitulé qui décrit les fournitures, travaux ou services, objet du marché.
   Le code numérique comporte 8 chiffres et se subdivisé en :
    divisions, identifiées par les deux premiers chiffres du code (XX000000-Y) ;
    groupes, identifiés par les trois premiers chiffres du code (XXX00000-Y) ;
    classes, identifiées par les quatre premiers chiffres du code (XXXX0000-Y) ;
    catégories, identifiées par les cinq premiers chiffres du code (XXXXX000-Y).
   Chacun des trois derniers chiffres apporte un degré de précision supplémentaire à l’intérieur de chaque catégorie.
   Un neuvième chiffre sert à la vérification des chiffres précédents.
3. Le vocabulaire supplémentaire peut être utilisé pour compléter la description de l’objet des marchés. Il est constitué par un code alphanumérique, auquel correspond un intitulé qui permet d’apporter des précisions additionnelles sur la nature ou la destination spécifiques du bien à acheter.
   Le code alphanumérique comprend :
    un premier niveau constitué par une lettre correspondant à une section ;
    un deuxième niveau constitué par quatre chiffres dont les trois premiers forment une subdivision et le dernier un chiffre de contrôle.